Longtemps considéré comme une solution en attente au raccordement à l’assainissement collectif ( le tout à l’égout ), l’Assainissement Non Collectif ( l' ANC ) est pourtant devenu une réponse techniquement performante et économiquement durable. 

Depuis quelques années, un nombre croissant de dispositifs de traitement, présentant des modes de fonctionnement différents pour répondre à des besoins identifiés, est proposé sur le marché. 

Afin d'accompagner les particuliers face à cette diversité de solutions, les ministères de l’Ecologie et de la Santé, dans le cadre du plan d’actions national pour l’assainissement non collectif, ont souhaité réaliser un outil d’information. 

Le présent guide concerne les installations d’assainissement non collectif recevant des eaux usées domestiques ou assimilées jusqu’à 20 équivalents – habitants (maisons d’habitation individuelles). 

Sont en premier lieu rappelés, de façon synthétique, les rôles et responsabilités des propriétaires d’une installation d’ANC et des professionnels impliqués, acteurs dans la fabrication, le conseil, la conception, la mise à disposition, le contrôle, la mise en œuvre, l’entretien/la vidange,… 

En regard des réflexions menant le propriétaire à se poser les bonnes questions sur les critères de faisabilité de l’installation envisagée (« ce que je peux faire ») et sur ses exigences personnelles (« ce que je veux faire ») sont présentées, sous la forme d’un tableau de synthèse et d’un jeu de fiches, les différentes familles de dispositifs actuels permettant d’assurer la collecte, le transport, le traitement et l'évacuation des eaux usées traitées. Une description sommaire de leur principe de fonctionnement, illustré de schémas, ainsi que les caractéristiques principales de ces familles sont ainsi proposées. Le détail des dispositifs en tant que tel est lui disponible dans la rubrique usagers du site internet www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr. ainsi qu'une liste des Micro Station d'épuration agréées.

Une approche sur les différents postes de coût à prendre en compte lors de la réalisation ou de la réhabilitation d’une installation d’assainissement non collectif (investissement) ainsi que pour leur fonctionnement viendra utilement compléter ces réflexions. 

La finalité de ce document est d’une part d’informer l’usager, décisionnaire final dans le choix d’une installation réglementaire et adaptée et d’autre part de lui apporter les éléments lui permettant d'instaurer un dialogue avec les professionnels. Le tableau présenté en fiche 8 pourra être utile pour comparer les devis des entreprises au regard des critères de faisabilité et exigences personnelles. Les informations fournies sont complémentaires des conseils des acteurs professionnels qu’il conviendra de contacter aux étapes clés du projet d'installation. 

Le présent guide constitue un document objectif pour accompagner l’usager de l’ANC dans sa décision sans chercher à privilégier certaines familles d’installations. 

*Extrait du Guide d’information à destination des usagers de l’assainissement non collectif – septembre 2012